Ville de Saint-François

Listes des délibérations du 11-12-2025

Manuel VAMUR — 2025-12-16T19:10:51Z

Listes des délibérations du 11-12-2025 Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 Novembre 2025 ; Délibération n° 2025-12/110 portant communication de l'avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le Compte Administratif 2024 et le Budget Primitif 2025 de la commune (Budget Principal, Budgets annexes du Golf, du Port de Plaisance et de l'Aérodrome) ; Délibération n° 2025-12/111 portant corrections sur exercice antérieur – Compte 27638 ; Délibération n° 2025-12/112 portant corrections (…)

- Listes des délibérations et PV de séances

Listes des délibérations du 12-11-2025

Manuel VAMUR — 2025-12-16T19:10:41Z

Listes des délibérations du 12-11-2025 Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Septembre 2025 ; Délibération Délibération n° 2025-11/103 Lancement de la procédure de concession de service public du Golf International de Saint-François ; Délibération n° 2025-11/104 Aménagement d'une salle de repos au sein de la Gare Maritime de Saint-François ; Délibération n° 2025-11/105 Créations d'emplois suite à la remunicipalisation de la fonction distribution de la Caisse des Écoles ; Délibération n° (…)

- Listes des délibérations et PV de séances

Listes des délibérations du 25-09-2025

Manuel VAMUR — 2025-12-16T19:10:29Z

Liste des délibérations du 25-09-2025 Délibération n° 2025-09/089 portant appel à projets BESTLIFE2030 « De la plage à la ville : Restauration écologique et renaturation à Saint-François » - Approbation du projet ; Délibération n° 2025-09/090 portant pose de barrages anti-sargasses - Modification du plan de financement ; Délibération n° 2025-09/091 portant sollicitation d'une subvention complémentaire auprès de l'Etat en soutien aux dépenses de collecte des algues sargasses ; Délibération n° (…)

- Listes des délibérations et PV de séances

Listes des délibérations du 25-08-2025

Manuel VAMUR — 2025-12-16T19:10:23Z

Liste des délibérations du 25-08-2025 Délibération n° 2025-08/083 portant installation d'un Conseiller Municipal (article L.270 du Code Electoral) ; Délibération n° 2025-08/084 donnant autorisation au Maire pour signer la convention cadre 2024-2028 avec TERRES CARAÏBES ; Délibération n° 2025-08/085 portant présentation du rapport d'observations sur la gestion des Sargasses et engagement d'actions locales ; Délibération n° 2025-08/086 portant présentation du Rapport annuel sur le Prix et la (…)

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SINNOVAL : Info collecte 15 août 2025

Xavier SAINSILY — 2025-08-14T16:30:38Z

Le SINNOVAL informe les usagers quant aux modalités de collecte prévues pour le vendredi 15 août 2025.
La collecte des ordures ménagères sur le circuit détaillé ci-après, aura lieu le dimanche 17 août 2025.
Plus d'infos sur le site internet du SINNOVAL.
Rappel des horaires de la Déchèterie de Saint-François : lundi au vendredi de 7h à16h45, samedi de 7h à 15h45, dimanche de 7h à 11h45.

- Les services publics non municipaux

Listes des délibérations du 20-05-2025

Manuel VAMUR — 2025-06-10T12:50:23Z

Liste des délibérations du 20-05-2025 Délibération n° 2025-05/044 portant sollicitation d'une subvention de l'État pour les opérations de ramassage des algues sargasses ; Délibération n° 2025-05/045 donnant autorisation au Maire pour signer la Convention de groupement « Communes de la CARL et Communes de la CANGT » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus pilotée par le Syndicat d'Innovation et de Valorisation de Guadeloupe (SINNOVAL) ; Délibération n° 2025-05/046 donnant (…)

- Listes des délibérations et PV de séances

Liste des délibérations du 15-04-2025

Manuel VAMUR — 2025-06-10T12:20:12Z

Liste des délibérations du 15-04-2025 Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Février 2025 ; Délibération n° 2025-04/027 donnant autorisation au Maire pour signer le marché Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de Fourniture de produits et de matériels d'entretien pour les besoins de la commune de Saint-François n° STFR/BAD/CP/2024-11 ; Délibération n° 2025-04/028 donnant autorisation au Maire pour signer le marché Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de (…)

- Listes des délibérations et PV de séances

Réclamations

Xavier SAINSILY — 2025-05-15T14:52:23Z

Le Syndicat d'INNOvation et de VALorisation de Guadeloupe (SINNOVAL), est un syndicat mixte compétent en matière de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) sur l'ensemble des communes membres de la Communauté d'Agglomération Riviera du Levant (CARL).
Le syndicat s'engage à fournir un service de collecte des déchets de qualité à nos citoyens. Si vous avez une réclamation ou une préoccupation utilisez le formulaire suivant pour nous en faire part : formulaire de réclamation
À (…)

- Gestion des déchets

Demande de poubelle

Xavier SAINSILY — 2025-05-15T14:26:07Z

Le Syndicat d'INNOvation et de VALorisation de Guadeloupe (SINNOVAL), est un syndicat mixte compétent en matière de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) sur l'ensemble des communes membres de la Communauté d'Agglomération Riviera du Levant (CARL).
La compétence « collecte et traitement » des déchets dévolue au Syndicat comprend la mise à disposition de poubelle dont vous pouvez faire la demande en cliquant ici : formulaire de demande de poubelle
À partir de ce formulaire il (…)

- Gestion des déchets

Liste des délibérations du 27-02-2025

Manuel VAMUR — 2025-04-11T12:03:23Z

Liste des délibérations du 27-02-2025 Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 Février 2025 ; Délibération n° 2025-02/018 portant élaboration de la convention de jumelage entre les communes de Saint-François et de Vieux-Fort dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ; Délibération n° 2025-02/019 portant autorisation de surplomb du domaine public - SCCV Les Terrasses de la Marina ; Délibération n° 2025-02/020 donnant autorisation au Maire pour signer une convention d'assistance (…)

- Listes des délibérations et PV de séances