Ville de Saint-François

Marche blanche en hommage à Noé Moussamy

Xavier SAINSILY — 2026-06-30T18:17:59Z

Arrêté municipal réglementant la circulation à l'occasion de la marche blanche en hommage à Noé Moussamy organisée le dimanche 12 juillet 2026 par la ville de Saint-François
AM/PM/2026-06/ 321
Le Maire de la Commune de Saint-François,
Vu la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des Communes, Départements et Régions ; Vu la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, départements, les régions et (…)

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Arrêté : 1ère phase de déconstruction à la marina

Xavier SAINSILY — 2026-06-25T18:17:33Z

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'avenue Félix PROTO à l'occasion de la première phase de déconstruction des bâtiments incendiés à la marina, du mardi 23 juin au vendredi 3 juillet 2026, sur le territoire de la ville de Saint-François.
AM/PM/2026-06/317
Le Maire de la Commune de Saint-François,
Vu la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des Communes, Départements et Régions ; Vu la loi n° 83-8 du 7 (…)

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Arrêté : interdiction temporaire de baignade à l'Anse des Rochers

Xavier SAINSILY — 2026-06-15T15:33:45Z

Arrêté portant interdiction temporaire de la baignade et de certaines activités nautiques sur le site de l'Anse des Rochers à compter du jeudi 11 juin 2026
AM/DMN/2026-06/296
Le Maire de la commune de Saint-François ;
Vu la directive européenne 2006/7/CE, relative à la réglementation des eaux de baignade ; Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de police en ses articles L.2212-1 et suivants, notamment les articles L. 2212-3 et L.2213-23 ; Vu le (…)

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Arrêté : présentation du corps de M. Noé Pascal MOUSSAMY

Xavier SAINSILY — 2026-06-04T17:41:43Z

Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement dans le centre-ville à l'occasion de la présentation du corps de Monsieur Noé Pascal MOUSSAMY le jeudi 4 et vendredi 5 juin 2026 aux marché aux poissons à Saint-François.
AM/PM/2026-06-269
Le Maire de la Commune de Saint-François ;
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, notamment celles en matière de police ; Vu le Code de la Route ; Vu le Code de la Voirie Routière ; Vu le décret n° 64262 (…)

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Arrêté portant fermeture exceptionnelle du marché aux poissons

Xavier SAINSILY — 2026-06-04T17:31:50Z

Arrêté portant fermeture exceptionnelle du marché aux poissons du jeudi 4 au vendredi 5 juin 2026 et mise à disposition exceptionnelle de l'équipement pour l'organisation d'une veillée funéraire et d'un rassemblement d'hommage.
AM/DNM/2026-06/270
Le Maire de la commune de Saint-François ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2122-21, L. 2122-24, L. 2212-1 et L. 2212-2 ; Considérant que le marché aux poissons constitue un équipement public (…)

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Arrêté : interdiction temporaire de baignade et activités nautiques

Xavier SAINSILY — 2026-05-12T11:53:19Z

Arrêté municipal portant interdiction temporaire de baignade et des activités nautiques sur les sites de la Coulée, de la base nautique et du lagon à compter du lundi 11 mai 2026
AM/DMN/2026-05/230
La Maire de la commune de Saint-François ;
Vu la directive européenne 2006/7/CE, relative à la réglementation des eaux de baignade ; Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de police en ses articles L.2212-1 et suivants, notamment les articles L. (…)

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Arrêté interdisant l'accès et la fermeture temporaire de certaines plages

Maryline PILAVOINE — 2026-04-30T14:02:53Z

Arrêté portant interdiction d'accès et fermeture temporaires de la plage du lagon (Cocoteraie), plage de la base nautique, plage des pies, plage des Raisins Clairs, plage de l'Etang Buisson et du site de Morne à Cayes, en raison d'échouages massifs de sargasses à compter du mercredi 29 avril 2026.
AM/DMN/2026-04/213
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-FRANÇOIS ;
Vu la directive européenne 2006/7/CE, relative à la réglementation des eaux de baignade ;
Vu le Code Général des Collectivités (…)

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Arrêté interdisant le camping sur certaines plages

Xavier SAINSILY — 2026-03-31T14:39:24Z

Arrêté municipal interdisant le camping sur certaines plages de la commune de Saint-François
Le Maire de la Commune de Saint-François,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5 ; Vu le Code de l'Urbanisme, notamment l'article RI11-34 ; Vu le Code de l'Environnement dont notamment les articles L.571-1 et suivants relatifs à la lutte contre le bruit, les articles L.321-2, L322-10-1, L.541 et suivants et R.365-3 et l'article (…)

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Arrêté : règlementation sur la zone naturelle de la Pointe des Châteaux

Maryline PILAVOINE — 2026-03-24T17:31:00Z

AM/DGS/2022-07/230
Le Maire de la Commune de SAINT-FRANCOIS ;
Vu la directive 2009/147/CE du Parlement Européen et Du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-4 et L.2122-18 à 28, relatifs aux pouvoirs de police du Maire et à la police municipale ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2213-1, L. 2213-2 et L. 2213-4 (…)

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Avenant à l'arrêté municipal AM/PM/2026-01/36

Xavier SAINSILY — 2026-02-13T16:43:21Z

Avenant à l'arrêté municipal à l'occasion de la Grande Parade nocturne
Référence : AM/PM/2026-01/117
Avenant à l'arrêté municipal N° AM/PM/2026-01/36 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la Grande Parade nocturne organisée par l'association "Kannaval 118" le lundi 16 février 2026 sur le territoire de Saint-François.
Le Maire de la Commune de Saint-François ;
Vu la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des (…)

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