Formulaire d’inscription au Marché aux puces

Le marché aux puces est un évènement ouvert au public visant à favoriser la vente d’objets d’occasion, de seconde main ou de collection dans un esprit de convivialité et de respect, par les particuliers et aux commerçants dans la limite de la règlementation qui régit les marchés aux puces.

Je participe au marché aux puces en qualité de (obligatoire)
Informations sur l'exposant
CONFORMITE DES PIECES TRANSMISES
Pour le participant non-professionnel
Une photocopie recto-verso d’une pièce d’identité
Une attestation sur l’honneur de non-participation à deux autres manifestations de même nature au cours de l’année civile
L’attestation de responsabilité civile
Pour le participants commerçant
Une photocopie recto-verso d’une pièce d’identité
Un extrait du Kbis ou une attestation d’inscription au répertoire des métiers datant de moins de 3 mois
Certificat d’immatriculation au Registre du commerce et des sociétés ou référence de déclaration au Centre de formalités des entreprises (auto-entrepreneur)
L’attestation de responsabilité professionnelle
Pour le participant association
Une photocopie recto-verso d’une pièce d’identité du représentant de l'association
Un extrait du Kbis ou une attestation d’inscription au répertoire des associations datant de moins de 3 mois
Statut de l'association
Dernier procès-verbal d'élection du noûveau conseil d'administration décrivant le poste du représentant de l'association
L’attestation d'assurance
Modele d'attestation
Attestation sur l'honneur (obligatoire)
REGLEMENT INTERIEUR MARCHE AUX PUCES
Je confirme avoir pris connaissance du règlement intérieur (obligatoire)
JUSTIFICATIF DE PAIEMENT DE REDEVANCE POUT VOTRE PARTICIPATION (obligatoire)
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la mairie de Saint-François pour répondre à ses missions et aux besoins formulés par vous dans la mise en relation par le formulaire contact . Elles sont conservées pendant 365 jours et sont destinées aux service d’inscription au marché aux puces organisé par la mairie de Saint-François et tous les services publics dépendants. Conformément au « RGPD », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : DPO (infos à venir)

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la mairie de Saint-François pour répondre à ses missions et aux besoins formulés par vous dans la mise en relation par le formulaire contact .

Elles sont conservées pendant 365 jours et sont destinées service de communication de la mairie de Saint-François et tous les services publics dépendants.

Conformément au « RGPD », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
DPO (infos à venir)

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