Listes des délibérations du 11-12-2025
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 Novembre 2025 ;
- Délibération n° 2025-12/110 portant communication de l’avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le Compte Administratif 2024 et le Budget Primitif 2025 de la commune (Budget Principal, Budgets annexes du Golf, du Port de Plaisance et de l’Aérodrome) ;
- Délibération n° 2025-12/111 portant corrections sur exercice antérieur – Compte 27638 ;
- Délibération n° 2025-12/112 portant corrections sur exercice antérieur – Compte 4818 ;
- Délibération n° 2025-12/113 portant corrections sur exercice antérieur – Compte 51931 ;
- Délibération n° 2025-12/114 portant décisions Modificatives n° 1 ;
- Délibération n° 2025-12/115 portant provisions pour « dépréciation des comptes de tiers » (créances douteuses) ;
- Délibération n° 2025-12/116 donnant autorisation à donner au Maire pour signer le Contrat de Ville « Engagement Quartier 2030 » ;
- Délibération n° 2025-12/117 portant Approbation de la convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) ;
- Délibération n° 2025-12/118 portant recensement de la population pour l’année 2026 – Désignation d’un coordonnateur du recensement de la population et autorisation d’emplois d’agents recenseurs ;
- Délibération n° 2025-12/119 portant annulation de la demande de fonds de concours – Projet « Équipements roulants du Golf International (Matériels roulants) » ;
- Délibération n° 2025-12/120 portant annulation de la demande de fonds de concours – Projet « Remise à niveau des équipements du Golf » ;
- Délibération n° 2025-12/121 portant annulation de la demande de fonds de concours – Projet « Rénovation et mise en conformité de la Gare Maritime » ;
- Délibération n° 2025-12/122 portant travaux de réparation et de sécurisation des sites sportifs ;
- Délibération n° 2025-12/123 portant demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Guadeloupe pour le projet de réparation et de sécurisation du Gymnase communal ;
- Délibération n° 2025-12/124 portant demande de financement auprès du Conseil Régional de la Guadeloupe pour l’implantation de 4 caméras sur zone des Quartiers Prioritaires de la Ville (QPV) dans le cadre de la vidéoprotection ;
- Délibération n° 2025-12/125 portant Demande de financement auprès du Conseil Régional de la Guadeloupe pour l’implantation de 28 caméras hors zone des Quartiers Prioritaires de la Ville (QPV) dans le cadre de la vidéoprotection ;
- Délibération n° 2025-12/126 portant Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission de Contrôle des listes électorales
